Déposée par voie électronique le 29 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VEOHZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-47 du 20 novembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMU domicilié(e) Zone industrielle Arc-Les-Gray - 70100 - GRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 650 090 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque VEOHZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIMU, Société par actions simplifiée - Zone industrielle Arc-Les-Gray - 70100 - GRAY - France - SIREN 425650090
CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Moteurs électriques, motoréducteurs pour manoeuvrer les stores, écrans, rideaux, rideaux métalliques, volets, fenêtres, portes, portes de garages, portails, écrans, bannes et grilles ;
Appareils et instruments électriques ou électroniques, en particulier équipements pour la technologie radio, pour commander, télécommander les moteurs de manoeuvre de portes, portails, volets, rideaux, rideaux métalliques, stores, écrans, grilles, bannes et fenêtres.
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